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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA SARTHETODO
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My Sarthe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

My Sarthe
DEPARTEMENT DE LA SARTHE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3907575
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
My Sarthe de DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Présentation de la marque My Sarthe

Déposée le 23 mars 2012 par DEPARTEMENT DE LA SARTHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « My Sarthe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA SARTHETODO domicilié(e) Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque My Sarthe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My Sarthe est expirée depuis le 23 mars 2022.

DEPARTEMENT DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : Sarthe Complémentaire santé , Sarthe Autonomie Maison Départementale de l'Autonomie , SARTHE AUTONOMIE , Conseil départemental de la Sarthe , CLUB ELITE SARTHE , SARTHE explorer 2020 , La Vélo Buissonnière , Département de la Sarthe , La VELO BUISSONNIERE , SARTHE EXPLORER


DEPARTEMENT DE LA SARTHE, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Logiciels et progiciels enregistrés, applications informatiques ; publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, affiches, livrets, brochures, catalogues, périodiques, prospectus, revues et lettres d'information ; articles de papeterie.

Vêtements, chapellerie.

Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication électronique, services de transmission de messages et de données par voie électronique, par le bais de terminaux d'ordinateurs, d'appareils téléphoniques, d'appareils électroniques portatifs et de terminaux mobiles, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données, fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des logiciels, des progiciels et des applications informatiques par le biais de réseaux électroniques ; services d'affichage électronique ; diffusion de programmes multimedia.

Formation, divertissement, activités culturelles, informations en matière de formation, de divertissement et d'activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou ateliers ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, fourniture en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; édition de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques.